Mme DELIE HERMAND Sophie Société Un joli moment EI
Siège social 9 avenue de Mèze 34810 Pomérols
Adresse de communication : 9 avenue de Mèze 34810 Pomérols
N° de téléphone 06.85.40.04.45 ; Adresse du courrier électronique : unjolimoment.contact@gmail.com
N° siret : 522 692 573 00036 – Code APE 4791B
Conditions générales de vente des produits vendus sur www.unjolimoment.com
Date de dernière mise à jour 13.10.2025
Article 1 - Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE), 9 avenue de Mèze 34810 Pomérols, de produits sur catalogue spécialisé et personnalisation d'objets.
Article 2 - Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Un joli moment EI. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. (cf. devis à valider).
Les produits demeurent la propriété de la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) jusqu'au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.
Article 3 - Commandes
Vous pouvez passer commande :
Sur Internet : contact par mail : unjolimoment.contact@gmail.com
Par téléphone au 06.85.40.04.45 (tarif portable, selon votre opérateur téléphonique) du lundi au vendredi de 10h à 17h.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 4 - Validation de votre commande
Toute commande dont le devis a été accepté suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée (paiement d’un acompte ou de la totalité du devis) vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande (devis puis facture).
Le devis et la facture de votre commande vous seront adressés par mail.
Article 5 - Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s'effectue par virement bancaire, espèces ou virement Wero(Paylib) ou Paypal.
La commande est validée après paiement d’un acompte ou de la totalité de la commande.
L’expédition de la commande est réalisée après paiement complet de la commande (frais de traitement et d’expédition inclus, si nécessaires).
La récupération de la commande sur place est également possible après paiement à jour, terminé ou en espèces le jour de récupération. La commande ne sera donnée en mains propres qu’après règlement total.
Article 6 - Rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
ATTENTION : ce droit de rétractation n’a pas lieu pour des biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés, selon l’article L121-20-2 du Code de la Consommation. Ceci s’appliquant à une grande partie des produits vendus par la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE).
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à votre charge. Aucun remboursement ne sera fait sur les frais de retours (les photos des produits sont envoyées au client avant l’envoi, pour accord.) Les frais d'envoi initiaux ne seront pas remboursés.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 30 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :
La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
La fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
En cas d’annulation de commande par le biais de l’acheteur, Un Joli Moment se réserve le droit de garder l’acompte versé.
Les sommes engagées après validation du devis sont dues malgré l’annulation de l’événement, Un Joli Moment ayant mis votre commande sur son planning, commandé le matériel nécessaire, aura sûrement commencé voire terminé la commande ou du moins préparé les fichiers pour celle-ci, le matériel et temps engagés ainsi que la perte financière du fait qu’il ne sera pas possible à Un Joli Moment de remplacer votre commande par celle d’autres clients (à qui Un Joli Moment aurait pu donner réponse favorable mais vous aura donner réponse favorable à la place) seront pris en considération.
Un Joli Moment, pourra, éventuellement, vous proposer un bon d’achat du montant des créations non commencées pour réaliser d’autres créations d’une même valeur, mais ne remboursera pas les sommes versées et demandera le solde du devis à régulariser sous 30 jours après annulation.
Tout devis validé implique paiement de celui-ci dans son entièreté.
Article 7- Disponibilité
Les commandes de produits personnalisés (livres d’or, porte-alliances, papeterie…etc) sont confectionnées après votre validation de la commande, par la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE).
Notez que les produits sont faits mains et de ce fait il y a un délai de confection à prendre en compte. Chaque commande est traitée selon la date de l’événement et de la date de commande données (avec une date butoir à 10 jours de l’événement). Ceci étant à titre informatif. La commande peut être traitée de suite comme dans un délai plus important. Cela dépend du nombre de commandes du moment et de la disponibilité des matériaux nécessaires à la réalisation de la commande. Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) s’engage à réaliser l’envoi de votre commande au maximum 7 à 10 jours avant votre événement.
Nous vous conseillons toutefois de valider votre commande dès que possible, même si votre événement survient 1an après. Comptez généralement un délai d’au moins 4 mois, sauf commandes urgentes. Les délais vous seront indiqués par mail par la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE), en fonction de la période et de la date de votre événement, avant la validation de votre commande.
Nos produits non personnalisés/personnalisables sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site www.unjolimoment.com et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et remboursée ou non encaissée.
En outre, le site Internet www.unjolimoment.com n'a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) se réserve le droit de refuser les commandes de 300 articles identiques ou plus.
Article 8 - Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur le devis lors de la validation de la commande.
En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison par Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) – cad livraison en mains propres - vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation. Tout retard étant dû à un empêchement de votre part n'est pas du ressort de la Société Un joli moment EI. Nous établissons ensemble un créneau horaire pour récupérer votre commande, à vous de vous y tenir ou de me prévenir 24 à 48h avant pour organiser un nouveau rdv de récupération.
En cas de livraison par un transporteur, la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous ou un retard dû au transporteur.
Article 9 - Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail/téléphone/voie postale (à l'adresse DELIE Sophie 9 avenue de Mèze 34810 Pomérols) dans le délai de 30 jours de la livraison.
Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs, si vices cachés il y a lieu.
Vous recevez les photos des créations avant l'envoi, sous forme d’ébauche (sauf commande sans ébauche, demandé par vos soins), vous montrant ainsi l'ensemble et le détail des créations afin de n'avoir aucun retour pour vice caché...
Les commandes sans ébauche sont sur demande de votre part ou formule spéciale, vous me faites alors confiance, généralement sur la base d’une création déjà existante à reproduire similairement ou avec modifications entendues au moment de la commande entre vous et la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE), donnant donc le droit à Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) de coller les éléments sur la création sans approbation de votre part en amont. Les photos de la création finale sont envoyées avant de procéder à l’envoi du colis, afin de n’avoir aucun retour pour vice caché.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.
Article 10 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) vous conseille de ne pas garder les éléments en face d’une fenêtre ou à exposition prolongée de la lumière durant des semaines, mois, années, ce qui peut favoriser à l’éclaircissement des couleurs à terme.
Enfin la responsabilité de la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 11 - Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel). A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir : La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
Société Médiation Professionnelle
2 Rue Marc Sangnier, 33130 Bègles.
Article 12 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.unjolimoment.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE). Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE). Vous pouvez partager une image mais merci de noter l’auteur : la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) et d’informer la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) par mail : unjolimoment.contact@gmail.com.
Article 13 - Données personnelles
La société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Vos informations personnelles sont utilisées uniquement pour les fiches clients de la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) et pour les éventuels envois où il est nécessaire d’avoir ces informations. La société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) s’engage à ne pas partager vos informations personnelles à d’autres tiers que le transporteur (adresse d’envoi, mail et numéro de téléphone pour le suivi), la société de facturation (logiciel permettant l’édition des devis et factures) et la banque (si chèque).
Un devis validé-signé / une commande validée donne le droit à la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) de publier les produits personnalisés sur son site internet/blog www.unjolimoment.com et sur les réseaux sociaux.
Vous pouvez faire une demande pour flouter certains visuels photographiques par mail/courrier/téléphone.
En validant votre commande, vous autorisez la publication de celle-ci. Le droit de non publication s’applique uniquement pour les photos de personnes physiques.
Merci de demander le floutage avant publication (avant l'envoi de votre commande). Article 14 - Archivage Preuve
La société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Article 15 – Reproduction de produits existants – personnalisation de couleurs & thèmes. Produits personnalisés
La société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) peut reproduire un produit déjà réalisé dans des couleurs ou thèmes différents. Notez cependant que les réalisations ne peuvent être reproduites à l’identique près, seront alors similaires.
Chaque œuvre étant unique et fait main, la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) ne serait tenue pour responsable d’une non disponibilité d’un matériaux utilisé sur le produit de base choisi et changé à sa juste valeur selon l’appréciation artistique de la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE).
Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) s’engage à reproduire le projet en prenant en considération votre thème et vos couleurs mais selon la disponibilité des matériaux nécessaires tout en ayant la possibilité de varier ceux-ci s’il s’avérer ne pas/plus être existants chez son fournisseur et selon son appréciation artistique.
La plupart des œuvres sont envoyées en photo avant le collage afin d’avoir votre accord ou peuvent être arrangées 1 à 2 fois de plus, au-delà la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) peut être amené à demander un supplément. Les petites modifications sont réalisées sans supplément, les modifications majeures demandent le paiement d'un supplément. Le changement de couleur après achat des fournitures demandera un supplément pour remplacer le matériel dans la nouvelle couleur choisie.
Pour les livres ou produits du même genre, la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) n’envoie les photos des pages intérieures qu’après collage et vous demande donc de faire confiance à son appréciation artistique. Chaque commande ayant été délibérée et préparée en amont par mail avant signature du devis.
Les embellissements peuvent donc varier d’une commande à l’autre (par exemple une fleur peut être remplacée par une fleur de même genre mais non identique).
En adéquation avec le point précédent, veuillez prendre en compte que les matériaux sont en changements constants et de ce fait une réalisation faite il y a 5ans (par exemple) ne pourra sûrement pas être reproduite à l’identique du fait des fournisseurs & marques qui ne commercialiseraient plus les produits utilisés sur le projet en question ou pour un thème ou des couleurs différentes, la non existence des mêmes matériaux dans les couleurs ou thème demandés.
La société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) s’engage à vous faire des photos (de la plupart des créations personnalisées) afin d’avoir votre accord pour coller et continuer votre commande. Une fois la réalisation terminée, la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) vous envoie les photos du projet terminé. Après votre accord et paiement de la totalité de la commande (frais d’envoi et de traitement inclus), la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) procédera à l’envoi de votre commande.
Faire-part ou éléments reproduits en plusieurs exemplaires : chaque création étant unique, il est possible de noter quelques minimes différences entre 2 créations d'une commande de x fois le même produit.
Il est possible de retrouver des légères traces de colle sur certains éléments, bien que la société Un joli moment EI (DELIE HERMAND SOPHIE) fait tout en oeuvre pour vérifier chaque création avant l'envoi.
Mon but étant de vous faire plaisir et soulager votre stress et temps lors de vos préparatifs d'événements.
